Les douanes d’Afrique se liguent contre la fraude
Du Cameroun au Tchad en passant par Sao Tomé, la RDC, la RCA, Gabon, Guinée Equatoriale, leur engagement est de se mettre à jour afin de mieux apprécier la valeur des marchandises traitées.
La douane constitue indubitablement un moyen efficace à travers lequel les investisseurs peuvent être séduits de mener le business dans un pays ou pas. Mais avant il faut des préalables. Qui sont également capitaux. Ceux-ci se résument à la célérité dans le traitement des dossiers – time is money – disent les anglo-saxons, les lourdeurs administratives font rougir les investisseurs et autres managers. Il y a aussi un autre élément. La bonne appréciation de la valeur des produits commerciaux ou autres passant par la douane et contribuant à la marche de l’économie. Trop appréciée, donc trop chère, l’investisseur grince les dents et se décourage, sinon emprunte les voies obscures, secrètement chéries par certains douaniers, la fraude. Mal appréciée, le pays tout entier perd des devises importantes. Il faut donc trouver le juste milieu afin que toutes les parties gagnent ce qu’il faut pour la satisfaction de tous.
C’est l’objectif de la rencontre de Douala, du 25 février au 1er mars 2019. « Les pays mobilisent les recettes importantes. Or, la valeur des marchandises constitue un élément déterminant. La fraude due à la sous évaluation de ces marchandises pose un problème épineux aux administrations, notamment les règles de l’OMC relatives à l’appréciation des valeurs en douanes. Face à cette situation, les administrations douanières doivent mettre en œuvre des capacités permettant de concilier la mobilisation optimales des recettes tout en préservant les règles édictées par l’OMC (organisation mondiale du commerce) », déclare Louis Paul Motaze, ministre des Finances. Que rejoint Fongod Nuvaga, le directeur général de la douane camerounaise. « C’est un important séminaire car la valeur en douane est très importante. Notre système est déclaratif. Cela veut dire les déclarants doivent donner la vraie valeur de leurs marchandises et les douaniers doivent être sûrs que la valeur déclarée sied à ce qui est déclarée. Nous devons tous comprendre ce que c’est que la transaction, sur quelle base les appréciations doivent être faites. »
Les travaux de Douala visent donc à redonner plus d’outils modernes aux douaniers afin que ceux-ci ne se trompent plus sur les valeurs des biens et marchandises transitant en douane. « Chaque administration a son système, mais la quasi-totalité sont informatisés, nous avons des procédures en général, mais le grand enjeu est que nous sortions dans l’ensemble avec des contrats d’expression, les administrations se réapproprient à nouveau la notion d’évaluation en douane en pratique depuis quelques décennies. Il faut gérer les valeurs en douane aussi bien à l’import qu’à l’export. Les pays étant tous membres de l’OMC, il est grand temps que nous appliquions ces valeurs selon les normes et standards internationaux. Les tendances tendent à vouloir minorer les valeurs transactionnelles, le prix payé ou à effectivement payer, s’assurer de la véracité de ce qui est déclaré, de ce qui est sur les factures, de ce que disent les importateurs. C’est là le grand enjeu », explique Ahmed Jemat Abde Nasser, expert du Fonds monétaire international, administration douane, qui anime les travaux de Douala.
Aloys Onana
